Documentation Francaise

  • Depuis la crise de 2007/2008, le commerce mondial est entré dans une phase de restructuration et ne retrouve que difficilement sa vigueur d'avant-crise. Deux facteurs en sont notamment responsables : la régionalisation du commerce et le mouvement de protectionnisme qui monte autour de la planète. Peut-on y voir le début d'une démondialisation ? Quelles sont les autres difficultés du commerce mondial ? Que devient dans ce contexte l'OMC ? Peut-on vraiment parler de rupture dans la mondialisation ? Y a-t-il des différences entre l'évolution du commerce des biens et celle des services ? Et, enfin, comment se porte le commerce extérieur français ?
    Egalement dans ce numéro : la politique de sécurité routière, un débat autour du SMIC et un point sur le phénomène des krachs financiers

  • Créer son entreprise individuelle pour commercialiser des produits ou des services jusqu'au bout du monde, mettre à disposition ses compétences de jardinier ou de bricoleur, dîner ou dormir « chez l'habitant », faire appel à un taxi ou à une voiture de tourisme avec chauffeur, louer un bateau, mettre en commun des compétences pour créer un service utile à tous, trouver un travail... Les plateformes numériques ne cessent de faire irruption dans notre vie quotidienne.Cette « ubérisation » de l'économie se traduit par la substitution progressive des plateformes aux intermédiaires de l'économie traditionnelle mais aussi, au-delà, aux figures instituées qui structurent nos sociétés (l'entreprise, le professeur, le chef d'entreprise, l'État...). Elle fait émerger de nouvelles formes d'organisation des échanges et des relations, économiques certes, mais aussi sociaux, culturels et sociétaux.Accompagner l' « ubérisation », ainsi que le suggère cette étude du Conseil d'État, c'est d'abord s'efforcer de comprendre ce phénomène et d'en anticiper les évolutions futures.Accompagner l' « ubérisation », surtout, c'est envisager des voies de rénovation de notre corpus juridique et de nos politiques publiques. Il s'agit de permettre la conciliation de la liberté nécessaire à la réalisation personnelle de chacune et de chacun dans la société du numérique et la protection de tous, ainsi que des principes et des valeurs que nous avons en commun.Les vingt-et-une propositions auxquelles aboutit cette étude vont en ce sens. Puissent-elles contribuer à l'émergence, non seulement de réflexions, mais d'un mouvement, d'une dynamique fondatrice vers une réponse européenne et nationale aux bouleversements en cours et à venir.

  • La politique agricole commune doit répondre aujourd'hui à des défis sans précédent : défi alimentaire, défis environnementaux et climatiques, défis économiques, défis sociaux et territoriaux. En cela, elle est devenue une question de plus en plus centrale des politiques de l'Union européenne. Yves Petit propose dans cette nouvelle édition entièrement refondue une présentation approfondie et une analyse juridique et politique de la PAC. Il s'interroge également sur l'avenir d'une politique maintes fois réformée alors que les négociations sur l'après 2020 ont déjà démarré.

  • « Clochards », réfugiés sans-papiers, familles en hébergement d'urgence... la population SDF est profondément hétérogène. Face à ces situations diverses, parfois difficiles à qualifier et à quantifier, les pouvoirs publics et le dédale de dispositifs mis en place au fil des ans apparaissent bien souvent, à tort ou à raison, comme impuissants. Depuis quelques années, l'objectif « zéro SDF » se trouve ainsi au coeur de débats nourris. Comment le comprendre ? Après tout, est-il réaliste ? Et quelles conséquences la poursuite de cette ambition aurait-elle sur l'action publique ? Pour répondre à ces questions, « Place au débat » vous propose l'analyse d'un auteur spécialiste.

  • L'Étude 2017 de la Cour de cassation envisage la place et le rôle du juge français confronté à la circulation planétaire des personnes, des capitaux, des biens, des services et des informations : comment le juge national, rattaché par sa fonction à un territoire, compose-t- il avec la mondialisation, qui n'en connaît aucun ?

    Articulée autour des deux dimensions de la mondialisation, d'une part le dépassement des frontières, caractérisé par la multiplication des règles de droit étrangères ou supranationales et l'application en France de jugements étrangers, d'autre part la persistance des territoires, qui se manifeste par le maintien de la compétence du juge français et l'éviction de la loi étrangère lorsqu'elle heurte les valeurs fondamentales du droit français, l'Étude évoque les solutions données aux contentieux emblématiques de la mondialisation (famille, faillites internationales, atteintes à l'environnement, coopération répressive internationale) comme aux thématiques émergentes (propriété intellectuelle et Internet, cybercriminalité, tourisme procréatif, travailleurs détachés ou expatriés).

    Sous la direction scientifique de Nathalie Blanc, professeur à l'université Paris 13, des magistrats de la Cour de cassation analysent les'réponses qu'apporte sa jurisprudence aux défis suscités par la mondialisation.

  • Au coeur de la mondialisation, la mer est aujourd'hui sillonnée de porte-conteneurs qui fournissent nos supermarchés et de câbles sous-marins qui véhiculent nos données numériques. Mais, plus encore, elle nourrit les espérances, voire les fantasmes, pour les prochaines années. Gigantesques réserves alimentaires, sources inépuisables de nouvelles énergies, vastes gisements de minerais... les océans aiguisent les appétits et attisent les tensions.
    Mais qu'en est-il exactement ? L'eldorado va-t-il se révéler n'être qu'un mirage ? Et si l'espace maritime est réellement prometteur, comment en tirer parti tout en garantissant sa préservation ? Pour répondre à ces questions, "Place au débat" vous propose l'analyse d'auteurs spécialistes.

  • La dette publique a atteint des niveaux extrêmement préoccupants. A tel point que, depuis 2008, on parle d'une crise de la dette. Celle-ci a secoué particulièrement la zone euro. Mais d'où vient-elle ? Quels sont ses mécanismes ? Comment la résorber : par l'austérité ou la relance ? Cette deuxième édition entièrement mise à jour permet de faire le point sur un sujet qui reste d'actualité grâce à une sélection de 30 questions primordiales auxquelles un spécialiste répond de manière claire et accessible.

  • Indéniable réussite sur le plan technique, l'euro s'est imposé comme une monnaie internationale de référence. Toutefois, depuis sa création, il ne cesse d'essuyer des critiques et souffre d'une défiance récurrente de la part des citoyens européens. La récente crise économique et financière n'a fait qu'exacerber ces tensions depuis longtemps perceptibles. Sous une pression d'ampleur inédite, l'Union économique et monétaire peut-elle se solder par un échec ?
    Pour répondre à cette question délicate, l'auteur de cet ouvrage revient aux origines de l'euro et s'interroge : quels étaient les gains attendus d'une monnaie unique ? L'Union en a-t-elle réellement bénéficié ? Quelles conditions devaient être remplies pour que cette entreprise exigeante soit couronnée de succès ? Sont-elles aujourd'hui réunies ? Quels choix concrets, de nature politique, théorique et technique l'Union a-t-elle effectués en la matière ? Sont-ils pertinents ? Les décisions prises dans l'urgence par les Conseils européens de juillet, octobre et décembre 2011 pour stabiliser la zone euro sont-elles suffisantes ou bien faut-il envisager des perspectives plus audacieuses ?

  • La mondialisation de l'économie inquiète les Européens. Elle est accusée de favoriser l'explosion des inégalités, d'exercer une pression à la baisse sur les salaires, de détruire les emplois les moins qualifiés, de favoriser les délocalisations d'activités industrielles et les fuites de capitaux vers les économies émergentes à forte croissance. Après un vaste mouvement de dérégulation financière, la crise récente a par ailleurs souligné la faiblesse des États membres, pris individuellement, face aux acteurs transnationaux et mondialisés que sont les marchés financiers, les agences de notation ou les firmes multinationales. L'Union européenne, dont le marché intérieur est fondé sur la libre circulation des biens, des services, des personnes et des capitaux, et qui promeut au niveau international le principe du libre-échange, est-elle bien armée pour faire face aux effets négatifs de la mondialisation ? A-t-elle tiré profit de ses effets positifs ? La crise a-t-elle changé la donne et exige-t-elle d'adopter des solutions de type protectionniste, comme le plaident certains observateurs ? L'objectif de cet ouvrage est de répondre aux questions suivantes : Comment l'Union européenne se positionne-t-elle par rapport au mouvement de mondialisation ? Y est-elle historiquement favorable ou opposée ? Selon quels axes de clivage ? Quels sont les fondements doctrinaux de ce positionnement ? Comment s'inscrit-elle concrètement dans ce mouvement ? L'idée suivant laquelle l'UE serait le cheval de Troie de la mondialisation est-elle fondée ? Quels sont les gains attendus de l'inscription de l'UE dans la mondialisation ? L'UE en a-t-elle profité ? À quels niveaux et dans quels domaines ? Ces gains sont-ils mesurables ? Quel est leur ampleur ? Quels sont les effets négatifs de la mondialisation sur l'espace économique européen ? Quel est leur ampleur ? Comment l'Union a-t-elle tâché d'y remédier jusqu'à présent ? Avec quel succès ? Qui sont, à l'échelle européenne, les gagnants et les perdants de la mondialisation ? Comment l'Union européenne peut-elle se protéger des effets négatifs de la mondialisation ? Est-elle suffisamment armée pour s'inscrire sereinement dans ce processus et en tirer tous les bénéfices ? Quelle est la stratégie adoptée par les autres grands espaces économiques au niveau mondial (pays émergents, puissances occidentales comme les États-Unis) ? Avec quels résultats comparés ? À l'échelle de l'Union, y a-t-il des divergences de stratégie entre les pays européens s'agissant de l'inscription dans le mouvement de mondialisation ? Les arguments en faveur du libre-échangisme sont-ils toujours pertinents dans le contexte actuel ? Ceux en faveur du protectionnisme sont-ils raisonnables ? N'existe-t-il pas une voie médiane entre le tout-libre échangisme et le tout-protectionnisme ? Quelle est la position de la France par rapport à tous ces sujets ? Est-elle écoutée et entendue par ses partenaires ? Quelles pistes l'Union européenne doit-elle suivre pour l'avenir sur ce sujet ? Doit-elle préférer le protectionnisme à l'échelle régionale à la mondialisation ?

  • Les crises économiques se succèdent depuis 1973. Celle que nous connaissons aujourd'hui est-elle une crise de plus ou l'annonce d'un changement de modèle ? D'une ampleur particulière, elle se distingue en touchant un ensemble de domaines (économie, finance, environnement, social, etc.), et remet profondément en question les modes de régulation et de gouvernance. « Place au débat » propose une analyse rigoureuse dans un ouvrage en forme d'entretien avec l'économiste Élie Cohen.

  • Ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le rapport de la Cour de cassation est un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit. Le rapport présente pour l'année 2010, de manière détaillée, l'activité de la Cour ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d'elle. Il comporte, outre des suggestions de modifications législatives ou réglementaires, l'analyse des principaux arrêts et avis rendus au cours de l'année écoulée dans toutes les branches du droit privé. Comme chaque année il présente à la suite un rapport thématique réalisé par les magistrats portant, cette année, sur le « droit de savoir », et ses ramifications.

  • Les auteurs proposent ici, de relever le pari chinois et de participer au développement des relations commerciales avec cet État, sans pour autant sous-estimer les risques et les difficultés d'une telle stratégie. Plusieurs propositions se dégagent, présentées ici en détail. L'axe majeur étant que l'attention des gouvernements devrait se porter sur l'ouverture du marché chinois, encore trop protégé, ainsi que sur le climat des affaires - notamment sur la protection des droits de propriété intellectuelle, encore très imparfaite. Compte tenu du potentiel en termes de débouchés commerciaux et technologiques, les auteurs plaident pour un engagement fort des états majors des entreprises françaises.

  • Cet ouvrage constitue la version réduite, au format de poche, du rapport au Gouvernement dont la version longue : " Créativité et innovation dans les territoires ", comprend aussi les compléments indispensables pour le lecteur qui souhaite en savoir plus que ce que révèlent les synthèses.
    Synthese du rapport Première partie :
    Rapport : " créativité et innovation dans les territoires " - L'innovation, de la Renaissance à la crise de 2008 - L'innovation dans les entreprises, facteur de différenciation compétitive - Les territoires comme écosystèmes de l'innovation - Des territoires stratèges, innovants, créatifs ?
    Deuxième partie :
    Complements au rapport : extraits choisis - Par-delà la R&D et la technologie : vers d'autres formes d'innovation (Thomas Durand) - Quels gisements de croissance dans les territoires ? (Laurent Davezies) - Les pôles de compétitivité : bilan et perspectives (Daniel Darmon)

  • La finance fait rêver les uns et fait peur aux autres. Si elle ne laisse personne indifférent, c'est parce qu'elle a connu une mutation profonde : outil technique à l'origine, elle a réussi à s'imposer au tout premier plan et octroie aujourd'hui une puissance et importance inégalées à ses acteurs comme les investisseurs institutionnels ou les banques centrales d'un côté et les instances de régulation de l'autre. Ce numéro hors-série de Problèmes économiques fait le point sur les principales évolutions en matière de finance et propose une synthèse claire et pédagogique des grandes controverses et des défis de l'économie financière contemporaine.

  • Si le numérique a révolutionné l'édition, c'est autant par les modes de production et les nouveaux supports largement médiatisés que par d'autres transformations, progressives et silencieuses : de la création à la lecture en passant par l'édition et la distribution avec de nouveaux modèles économiques. Après un rappel des évolutions qu'a connu le secteur, cette nouvelle édition décrit et analyse ces transformations qui suscitent de nouvelles interrogations : comment organiser la nécessaireadaptation à l'évolution des usages en matière de lecture ? Qu'en est-il de l'ajustement de la propriété littéraire aux innovations techniques successives ? Quelles régulations mettre éventuellement en place ?

  • Le début du XXIe siècle est marqué par l'avènement de nouveaux modèles économiques qui voient s'estomper les limites traditionnelles entre producteur, distributeur et consommateur. Dopée par la révolution numérique, l'économie du partage ou share economy est aujourd'hui en plein essor. Organisation de pair à pair, elle ne doit pas être toutefois confondue avec l'économie collaborative ou l'économie sociale et solidaire.

  • Colloque du Conseil d'orientation des retraites 12 décembre 2016 En 2015, plus de 300 milliards d'euros, soit environ 14 % du PIB, ont été consacrés au financement des retraites en France. Celui-ci se caractérise à la fois par l'importance des masses financières en jeu et par la diversité de ses modalités, qui reflète en partie l'architecture du système de retraite français. La 14e édition du colloque annuel du Conseil d'orientation des retraites (COR), qui s'est tenue le 12 décembre 2016, a permis d'éclairer le débat public sur ce sujet, en l'examinant sous différents aspects complémentaires. Outre le dossier du participant, la présente publication reprend l'ensemble des présentations et des débats du colloque. La première partie du colloque a été l'occasion d'analyser la diversité des ressources et les liens financiers entre les régimes de retraite, en particulier au regard des enjeux économiques et des choix de politique publique qui ont conduit à une évolution sensible des modes de financement. En théorie, le principe du financement de la retraite par répartition devrait conduire à ce que, chaque année, les ressources financent exactement les dépenses versées aux retraités. Dans les faits, certaines années, des régimes accumulent des réserves financières et d'autres des déficits. Ce point a fait l'objet de la seconde partie du colloque, précisant les modalités de pilotage des réserves dans les régimes complémentaires en répartition et la façon dont la CADES gère la dette sociale, dont une partie provient du système de retraite. Des éclairages particuliers ont également été apportés sur les évolutions du Fonds de réserve pour les retraites et le pilotage des actifs du Régime additionnel de la fonction publique, qui a la particularité d'être financé en capitalisation.

  • Une étude récente de l'Institut fédéral suisse de technologie a montré le degré très élevé de concentration de l'économie mondiale entre quelques centaines de firmes multinationales. Les implications de cette hyper-concentration sont aujourd'hui considérables.

  • "Alors que l'actualité politique et sociale est largement rythmée par les mouvements de contestation de la « Loi Travail », ce dossier des Cahiersfrançais livre une analyse très utile de la situation du marché du travail en France, propose un bilan des politiques mises en oeuvre afin de réduire un taux de chômage toujours élevé (les contrats aidés, par exemple) et aborde les pistes de réformes (du droit du travail, notamment) et les effetsque l'on peut en attendre. Des comparaisons avec les politiques publiques entreprises ailleurs en Europe complètent ce dossier."

  • Préparation à l'épreuve de QRC (questions à réponse courte) du concours externe d'entrée aux instituts régionaux d'administration (IRA). L'ouvrage aborde les différentes parties du programme : la GRH, ses notions, procédures et outils, le management des ressources humaines, le statut de la fonction publique, la GRH publique, le dialogue social.

  • Le luxe et son savoir-faire sont inscrits dans l'ADN culturel et économique de la France. Ils sont un atout majeur de l'économie française, les entreprises françaises figurent parmi les toutes premières dans ce domaine. Comment s'explique ce succès ? Que font les marques, grandes ou petites, pour durer ? Et que peut faire l'État pour préserver et consolider cet écosystème, développer les capacités de production et filières de formation, renforcer de la prise en compte des facteurs écologiques, éthiques et durables... ?

  • Ce rapport du Conseil d'analyse économique offre trois contributions qui analysent le système monétaire international (SMI) et ouvrent des pistes de réforme.
    Cette réforme constitue l'un des principaux chantiers ouverts par la présidence française du G20. Elle s'impose pour au moins deux raisons. La première tient aux liens étroits qu'entretiennent les déséquilibres monétaires (instabilité des taux de change, déséquilibres persistants des balances courantes, accumulation excessive de réserves, retournements brutaux des flux de capitaux) et les déséquilibres financiers (bulles spéculatives, emballement ou rationnement du crédit, crises bancaires, crises d'illiquidité).
    Cela signifie que la réforme de la régulation financière doit nécessairement s'accompagner d'une réorganisation du système monétaire international afin que soient mis en place des mécanismes garantissant une provision coordonnée et suffisante de liquidité internationale et une meilleure adéquation des taux de change aux fondamentaux. La seconde raison tient à la nécessité d'adapter le SMI à une économie mondiale dont le centre de gravité s'est déplacé avec la montée en puissance des grands pays émergents tels que la Chine.
    Le SMI hégémonique centré sur le dollar ne convient plus à la multipolarité croissante de l'économie mondiale. La transition qu'il s'agit d'encourager est donc celle vers un SMI plus multipolaire. Elle est souhaitable mais pas sans dangers. D'où la nécessité de la réflexion approfondie sur les chemins à prendre.

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