Jacques Buisson

  • Cet ouvrage synthétique a pour objet de décrire les pouvoirs et les devoirs du policier ou du gendarme, selon son niveau hiérarchique, et, corrélativement, de montrer le niveau de contrôle administratif ou judiciaire auquel ces agents sont soumis, conférant au citoyen des recours diversifiés : civil, pénal, administratif.

  • Présentation générale des Finances publiques et/ou du droit public financier.
    Les budgets des personnes publiques (État) représentent des masses considérables, qui ont des répercussions importantes sur la vie publique, tant sur le plan économique et social que politique. Ces budgets sont soumis à des règles spécifiques (droit budgétaire, droit comptable), toutes ayant pour modèle, avec les adaptations nécessaires, celles qui sont appliquées pour le budget de l'Etat. Ces règles marquées par la tradition, ne sont pas immuables, elles sont évolutives pour s'adapter aux contraintes des sociétés modernes.
    L'ouvrage est avant tout didactique, marqué par la simplicité, mais aussi par la précision.

  • Dans un monde dominé par une économie mondialisée et dans lequel les règles de droit sont devenues de plus en plus incertaines et fluctuantes, la question de la sécurité fiscale est devenue fondamentale. Cet ouvrage analyse les principales difficultés rencontrées par les acteurs du système fiscal, issues pour la plupart des incessantes modifications de la loi fiscale.

  • Théo est prêtre dans l'île de Ré où il mène une vie paisible jusqu'à sa rencontre avec une étrange inconnue.
    Son lointain passé va alors resurgir et bouleverser sa vision de l'avenir. Théo va-t-il rester curé ? Ou bien va-t-il écouter cette voix qui lui suggère de se défroquer ?

  • Théo est parvenu à oublier les traces d´une histoire qui a fait de lui un autre homme. Il s´est paisiblement installé dans une seconde vie depuis plus de vingt ans. Mais un choc brutal va le plonger dans les méandres de son passé, et le conduire jusqu´à sa source. Retrouvez dans ce roman, le héros atypique des Parfums du silence.

  • La pratique de la chambre d'instruction Nouv.

  • Présentation générale des Finances publiques et/ou du droit public financier.
    Les budgets des personnes publiques (État) représentent des masses considérables, qui ont des répercussions importantes sur la vie publique, tant sur le plan économique et social que politique. Ces budgets sont soumis à des règles spécifiques (droit budgétaire, droit comptable), toutes ayant pour modèle, avec les adaptations nécessaires, celles qui sont appliquées pour le budget de l'État. Ces règles marquées par la tradition, ne sont pas immuables, elles sont évolutives pour s'adapter aux contraintes des sociétés modernes.
    Le présent ouvrage tient compte de cette évolution, notamment du passage de l'ordonnance organique du 2 janvier 1959 à la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (LOLF) entrée pleinement en vigueur en 2006.
    Il tient également compte de l'incidence des divers plans de relance intervenus depuis la crise financière et économique de 2008 ainsi que des réformes en cours nécessitées par la mise en oeuvre de la LOLF.
    L'ouvrage est avant tout didactique, marqué par la simplicité, mais aussi par la précision.

  • Ce roman raconte la vie d'Etienne, un jeune gamin qui vit dans un petit village de Saintonge au lendemain de la Libération. En empruntant des chemins tortueux qu'il sait habilement se tracer, il n'hésite pas à laisser son costume d'ange pour le troquer contre les guenilles du diable. Mais l'intrigue qui le plonge dans ce combat intérieur, risque bien de le conduire, malgré lui, aux frontières de l'interdit.

  • Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2000, la procédure pénale demeure au coeur des grands débats juridico-politiques qui agitent la société française. Elle est aussi en plein renouvellement non seulement sous l'influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l'homme, des décisions du Conseil constitutionnel, des jurisprudences de la Cour EDH et de la CJUE, mais aussi sous l'emprise de la légistique contemporaine qui tend à une prolifération exponentielle des normes, traitant au cas par cas, et sans esprit de synthèse, les problèmes de procédure pénale qui résultent, notamment, de l'évolution technologique.

    Ce manuel s'inscrit dans ce double mouvement en permettant au lecteur d'avoir, malgré tout, une vision suffisamment claire de la procédure. Il s'attache encore à sortir la procédure pénale de son ghetto technique par la méthode d'exposition choisie, puisque de nombreux chapitres comprennent des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire. L'objectif est d'amener la procédure pénale à ce droit commun du processus pénal qui se construit sous nos yeux par le biais de la garantie d'un procès équitable.

    Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

    L'encadrement de la procédure pénale ;
    Cadre politique - Cadre institutionnel - Cadre processuel ;
    Le déroulement de la procédure pénale ;
    Constitution, orientation et appréciation définitive du dossier de la procédure ;
    L'ouvrage est à jour, au 1er juillet 2020, des principales mesures d'adaptation de la procédure pénale prises au printemps 2020 pour faire face à la pandémie de covid-19, du Code de la justice pénale des mineurs et des décrets d'application de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice du 23 mars 2019.

  • Quels sont les gains véritables, mais aussi les pertes - généralement mal évaluées - des délocalisations ? Relocaliser en France et près de chez soi, est-ce une utopie ? Délocaliser dans les pays à bas coûts de main d'oeuvre est-il toujours l'unique moyen de renouer avec la croissance ? En y regardant de plus près, on comprend que les coûts et les avantages des délocalisations ne sont pas toujours ceux que l'on croit... Dans certains cas, elles sont inutiles, voire néfastes ; dans d'autres, elles peuvent servir à s'installer sur un marché.

    Dans ces conditions, quelle stratégie de localisation adopter ? La délocalisation ou la relocalisation ?

    Le but de cet ouvrage est triple : donner toutes les clés pour appréhender la question de la localisation (délocalisation, relocalisation) dans sa globalité, mieux comprendre les décisions des entreprises en la matière, procurer à celles-ci les outils indispensables pour accompagner et optimiser leur choix. Après avoir battu en brèche les discours simplistes autour d'un phénomène qui s'avère beaucoup plus complexe qu'il n'y parait, l'auteur s'attache à décrypter les motivations qui poussent les entreprises à délocaliser ou à relocaliser et leur propose des outils pour les aider dans leur prise de décision. Parmi ceux-ci, l'offshoring management, outil d'aide à la décision de localisation, a été conçu par le Cabinet Carles & Associés pour accompagner les dirigeants et renouveler le dialogue social entre toutes les parties prenantes à une délocalisation : actionnaires, salariés, syndicats ou responsables politiques.

  • La procédure pénale est au coeur des grands débats de société. Elle est aussi en plein renouvellement sous l'influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l'homme et de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme, voire de la Cour de justice de l'Union européenne.

    Ce manuel s'inscrit clairement dans ce mouvement d'attraction de la procédure pénale par les droits fondamentaux.

    Cette orientation se dessine dans le plan de l'ouvrage : la première partie traite de l'encadrement de la procédure pénale au triple plan politique, institutionnel et processuel.

    La seconde partie est consacrée au déroulement d'une procédure pénale. Le lecteur dispose ainsi de tous les éléments de technique juridique qui permettent de constituer le dossier d'une procédure pénale, de l'orienter puis de l'apprécier.

    La volonté de sortir la procédure pénale de son ghetto technique s'exprime également au travers de la méthode d'exposition choisie. Ainsi, de nombreux chapitres comprennent des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire : l'objectif est clairement d'amener la procédure pénale à ce droit commun du procès qui se construit sous nos yeux.

    Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses aux questions qu'il se pose, qu'il s'agisse d'un problème technique, de l'exposé de l'économie de cette discipline ou d'une réflexion sur le système procédural pénal.

    L'ouvrage est à jour de la loi n°2014-896 du 15 août 2014. relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales.

  • La vingt-septième session des Congrès préhistoriques de France est aujourd'hui l'occasion, à travers cet ouvrage, de montrer une image plus conforme à la réalité des travaux menés ces vingt-cinq dernières années dans le domaine de la Préhistoire ancienne picto-charentaise.

  • Une somme indispensable aux étudiants de master et aux professionnels à la recherche d'une étude approfondie de la procédure pénale.

  • La victime de l'infraction pénale est en passe de devenir le personnage-clé du procès pénal : qu'elle soit absente et c'est la figure du procès qui paraît bien pâle ; qu'elle soit trop entendue et c'est l'équilibre de la procédure qui est en péril ; qu'elle ne le soit pas assez et c'est l'équité qui vacille. Il faut bien le reconnaître, la question de la juste place de la victime dans la science criminelle contemporaine ne laisse pas de susciter de nombreuses interrogations, qu'il s'agisse de sa place en droit pénal, en criminologie, ou encore au sein du procès pénal au sens large.
    L'ouvrage qui va être publié aux éditions Dalloz rassemble les réponses apportées à quelques-unes de ces interrogations lors du XXIIe Congrès de l'Association française de droit pénal (AFDP), qui s'est tenu à Grenoble les 15 et 16 octobre 2015, organisé en partenariat avec l'Institut de sciences criminelles de Grenoble sous le haut patronage de Madame la garde des Sceaux. De nombreux pénalistes se sont tour à tour attelés à analyser les grandes évolutions et les possibles modifications du droit pénal et de la procédure pénale s'agissant du rôle et des droits de la victime.
    La place croissante de la victime dans le Code pénal au titre des circonstances aggravantes, son influence sur le procès pénal et sur la peine, la consécration dans le Code de procédure pénale de la justice restaurative par la loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines, la satisfaction et l'indemnisation de la victime, sont autant de thèmes qui ne manqueront pas d'intéresser à la fois les universitaires, les praticiens, et les étudiants qui se destinent aux grands métiers du droit.
    Dans une société que d'aucuns qualifient de victimisation permanente, de telles réflexions sont plus que jamais nécessaires, la montée en puissance de la victime dans le droit criminel reflétant sans doute quelque part celle de la peur dans la société contemporaine.

  • La procédure pénale est au coeur des grands débats de société. Elle est aussi en plein renouvellement sous l'influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l'homme et de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme, voire de la Cour de justice de l'Union européenne.

    Ce manuel s'inscrit clairement dans ce mouvement d'attraction de la procédure pénale par les droits fondamentaux.

    Cette orientation se dessine dans le plan de l'ouvrage : la première partie traite de l'encadrement de la procédure pénale au triple plan politique, institutionnel et processuel.

    La seconde partie est consacrée au déroulement d'une procédure pénale. Le lecteur dispose ainsi de tous les éléments de technique juridique qui permettent de constituer le dossier d'une procédure pénale, de l'orienter puis de l'apprécier.

    La volonté de sortir la procédure pénale de son ghetto technique s'exprime également au travers de la méthode d'exposition choisie. Ainsi, de nombreux chapitres comprennent des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire : l'objectif est clairement d'amener la procédure pénale à ce droit commun du procès qui se construit sous nos yeux.

    Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses aux questions qu'il se pose, qu'il s'agisse d'un problème technique, de l'exposé de l'économie de cette discipline ou d'une réflexion sur le système procédural pénal.

    L'ouvrage est à jour au 31 juillet 2012.

  • Ce Mémento part d'un constat : de nos jours, l'étude du seul budget de l'Etat ne suffit pas pour appréhender l'ensemble des phénomènes financiers publics.
    Il est donc animé par une conception large des finances publiques qui, outre le budget de l'Etat, naturellement au premier plan, intègre son appareil financier, ainsi que les finances locales, les finances européennes et les finances sociales. Axé sur les structures et le contenu autant que sur le régime juridique, il vise à donner au lecteur une vision large et claire des sujets traités. Les textes reproduits à la fin de l'ouvrage comprennent l'ordonnance du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances et le règlement général sur la comptabilité publique.
    Cet ouvrage s'adresse en premier lieu aux étudiants inscrits en seconde année de DEUG de droit, mais aussi aux étudiants des instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats à des concours administratifs..

  • Ces actes se proposent d'aborder les thèmes centraux de la matière pénale, envisagée de manière dynamique en quelque sorte "en action". Placée en permanence sous les feux de l'actualité, la justice pénale fait toujours l'objet de réformes et de débats (statut du parquet, transposition du droit de l'Union européenne, statut pénal du chef de l'Etat). La diversité d'origine des intervenants a permis de croiser les regards en offrant l'opportunité d'appréhender les évolutions marquant les questions fondamentales pour aborder ensuite, des problématiques plus techniques, reflétées par la jurisprudence de la Cour de cassation.

  • Ces actes se proposent d'aborder les thèmes centraux de la matière pénale, envisagée de manière dynamique en quelque sorte "en action".

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